Retour sur un débat…
Voilà, c’est fait !

Lettre ouverte à Emmanuel Macron, Président de la République

 

Autant passer tout de suite aux choses sérieuses !...

 

M. Jean-Charles Duboc

Pilote B 747 retraité (Air France)

à

M. Emmanuel Macron

Président de la République

Palais de l'Élysée

55, rue du Faubourg-Saint-Honoré

75008 Paris

 

Lettre ouverte

 

Monsieur le Président,

 

Je vous adresse toutes mes félicitations pour cette rapide, et même extraordinaire, conquête du pouvoir.

 

En tant que simple citoyen - qui occupe sa retraite à essayer de trouver des solutions originales, de rupture, au fonctionnement de la société - je me permets de vous adresser quelques remarques et suggestions que vous ne trouverez pas auprès de vos conseillers habituels.

 

La situation du pays est inquiétante : le chômage touche six millions de personnes tandis que la pauvreté s’est étendue à neuf millions de citoyens, que les comptes sociaux sont très difficiles à équilibrer et que nombre d’entreprises délocalisent compte-tenu de l’importance des charges salariales.

Comment en sommes-nous arrivés là alors qu’en Allemagne, et dans d’autres pays, l’économie est florissante, qu’il n’y a pas de déficit budgétaire et que la dette diminue ?...

 

Il serait peut-être nécessaire d’aller au fond des choses, avec le courage que cela implique, et avec toute la mesure, la retenue, qui sied à vos responsabilités.

Tout d’abord, il me semble nécessaire de vous rappeler - ou de vous apprendre - que nous sommes les héritiers d’une époque troublée où la corruption a atteint des sommets que l’opinion publique sous-estime gravement.

 

Permettez-moi de vous adresser copies de questions parues au Journal Officiel et posées par plusieurs députés. Elles sont relatives à une aide financière d’un milliard de dollars (2,7 milliards d’euros en valeur actuelle) attribuée à la France le 25 février 1991 par l’Emir du Koweït afin de contribuer à notre effort militaire pour la libération de son pays

Ce don est bien répertorié par la presse ainsi que dans un communiqué du ministère des affaires étrangères.

 

Par contre, d’après les réponses du ministre de la défense, et du ministre de l’économie et des finances, il n’y a aucune trace de cette somme dans la comptabilité publique.

Où est passé l’argent ?...

 

Avons-nous affaire à un détournement de fonds ? La somme en question a-t-elle été récupérée, et, si elle l’a été, a-t-elle été virée dans la comptabilité publique ?...

 

D’autre part, j’ai déposé le 22 février 1998, à la BCR du Havre, dépendant de la DNEF, en tant qu’aviseur, des informations sur cette affaire.

Après confirmation que la défense nationale n’avait touchée aucune indemnité relative à la guerre du Golfe, j’ai demandé une prime d’aviseur qui lève la prescription des 10 ans.

 

Cette affaire est largement disponible sur le web.

Il règne, à ce sujet, une Omerta indigne de notre démocratie dans la presse, les médias et chez la majorité des élus.

 

Combien de temps encore cette situation va-t-elle durer ?...

Serez-vous celui qui va « nettoyer les écuries d’Augias » en divulguant cette affaire afin de repartir sur des bases saines et assurer un véritable avenir à notre démocratie ?...

 

Mes réflexions de pilote de ligne ne s’arrêtent pas à la lutte contre la corruption.

Il me semble nécessaire de trouver des solutions originales pour redresser les comptes sociaux tout en incitant nos entreprises à relocaliser.

 

A cette fin, je me permets de vous présenter une étude sur une « Cotisation sociale sur les produits manufacturés » (CSPM), développée par « I-Cube » (un fiscaliste anonyme), et qui présente ces caractéristiques :

C’est une taxe (de plus), avec pour assiette non pas à la marge (comme pour la TVA), non pas sur la valeur-ajoutée (comme CVAE), mais directement sur le Chiffre d’Affaires (comme les anciennes TCA), tout le chiffre d’affaires qu’une même entreprise fait sur le territoire (les ventes) ; taxe à vocation sociale (comme la CSG).

Assujettis : Toutes les entreprises, de production, des intermédiaires, des détaillants et commerçants qui ont une activité nationale (sont donc exclues les exportations), sans exceptions.

Exonérations : Exclusivement les matières premières et les produits alimentaires (humaines et animales).

Taux : Celui qu’on veut, mais croissant au fil du temps et jusqu’à 30 %.

Exemption automatique : Produits vendus bénéficiant du label « OFG », et à plus de 50 % pour les revendeurs.

C’est simple, le montant des achats payés comporte ou non de la « CSPM » dans le prix d’achat (du produit, de la prestation de service) en rappelant qu’en sont justement exemptés les « labellisés OFG »…

Mécanisme : Celui qui ne remplit pas ces conditions paye et « revend » sa CSPM à ses clients. Puisque naturellement, la « CSPM » n’est pas déductible, ni sur elle-même, ni sur les bénéfices…  De plus, elle participe à l’assiette de TVA (et autres droits)…

 

Cette cotisation n’est pas conçue comme un prélèvement nouveau pour les consommateurs mais aura pour double objectif de rendre un peu plus compétitives les entreprises sises sur notre territoire, vis-à-vis des importations "low-cost", et donc d’encourager, au moins indirectement, à relocaliser la création de valeur ajoutée.

 

Le premier effet sera de faire de la recette, disons "volontaire" par le comportement d’achat, mais, ensuite, la CSPM disparaît dans les budgets publics dans la case "recette", pour être remplacée  au fil du temps par des emplois nouveaux, des chômeurs en moins, des indemnités à verser en moins, des cotisations en plus, et donc des assiettes de taxes et impôts supérieurs.

C’est cela qu’amène la CSPM dans ses attributs, au contraire de toutes autres taxes et impôts qui sont largement "sans effet" pour être "neutres" en terme de circuit de fabrication de la valeur ajoutée.

 

Les conséquences de la création d’une CSPM sont extrêmement importantes tant pour la collecte des cotisations sociales, pour la ré-industrialisation, pour l’équilibre budgétaire, pour le redressement de notre pays.

 

J’espère que ces considérations retiendront votre attention.

Je vous prie d’agréer, Monsieur le Président de la République, l’expression de ma plus haute considération.

 

Jean-Charles Duboc

 

Commentaires

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I-Cube

Ah oui !...

Vous ne perdez pas de temps, vous au moins !

Bien à vous !

I-Cube

JEAN-CHARLES DUBOC

Non !...
J'ai juste saisi une opportunité en m’essayant à la « maïeutique appliquée » !...

J’ai aussi envoyé un dossier complet aux huit courageux députés (sur 550 !...) qui ont écrit au ministre de la Défense au sujet des affaires de la guerre du Golfe !...

A suivre !...

Bien à vous !...

Haddock

xxxxxxxxxx

Monsieur le député,


Je vous remercie de nouveau pour votre courrier relatif à l’absence de toute trace dans les comptes publics de l’aide financière d’un milliard de dollars attribuée à la France le 25 février 1991 par l’Emir du Koweït pour contribuer à notre effort militaire pour la libération de son pays.

Vous trouverez, avec la présente, le courrier adressé à notre nouveau Président de la République à qui je suggère de divulguer cette affaire car les bases de notre démocratie se décomposent progressivement depuis des décennies.
En effet, lorsque qu’un chef d’Etat couvre délibérément un détournement de fonds publics de plusieurs milliards d’euros, on peut se demander : « Sommes-nous encore en démocratie ?... ».

Et nous allons savoir si M. Emmanuel Macron est digne de ses fonctions.

Une Divulgation (si elle a lieu) n’interviendra à l’initiative de l’Elysée qu’après le deuxième tour des Législatives 2017 car il y aurait, avant cette date, de sérieuses conséquences dans l’électorat qui pourrait devenir imprévisible.
Mais, comme les "ténors" des partis politiques couvrent depuis des années ce détournement de fonds, par crainte du scandale, on n’a pas à craindre une divulgation intempestive…

Compte-tenu des conséquences imprévisibles d’une divulgation, je me dois de proposer des solutions pour une amélioration du fonctionnement des institutions.
Vous trouverez, dans le courrier à M. Emmanuel Macron, une étude sur la création d’une « Cotisation sociale sur les produits manufacturés » qui a pour ambition de revoir le financement de la Sécurité sociale tout en incitant nos entreprises à relocaliser.

Je vous en souhaite bonne lecture et je vous prie d’agréer, Monsieur le député, l’expression de toute ma considération.

JCD


jms

Merci de nous sortir du moyen age !!!

JEAN-CHARLES DUBOC

On fait ce qu'on peut...

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